PenseBete

Kekel

->Penser à appeler la mutuelle demain.

->Penser à dire à Joris que c'est un gros naze

(Pratique ce petit forum quand même.... Bigsmile

)

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Carlos en janvier, Henri Salvador en février... les mecs de la compagnie créole doivent pas faire les malins là...

Joris

Exact !

Kekel

Certaines verités sont ainsi parfois bonnes à dire.

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Carlos en janvier, Henri Salvador en février... les mecs de la compagnie créole doivent pas faire les malins là...

Joris

Y'a que la vérité qui compte en effet... chuis caché

Kekel

http://www.lepopulaire.fr/temps_forts-5174.html a écrit:

Récupérez vos points… grâce au juge !
Un nombre croissant d’automobilistes saisissent le tribunal administratif. Le système est quasi “imparable”. Explication : demandez au ministère de l’Intérieur de le prouver !

IIs ont commis des infractions au code de la route en roulant à vive allure, et tous les points de leur permis ont été retirés. Pendant quelque temps, ils n’ont plus eu le droit de circuler. Mais très rapidement, ils ont tout récupéré sans passer par les stages et ont pu reprendre le volant…

La situation est étonnante, ubuesque. Et pourtant, une magistrate du tribunal administratif de Limoges le confirme. « Le système est imparable ».

Econome

Comment font donc ces automobilistes ? En fait, ils profitent tout simplement d’une faille dans le système français. Explications : si vous avez perdu vos 12 points (ou 6 pour le jeune conducteur), vous en êtes informés par courrier. Les automobilistes les plus obéissants ramèneront leur permis à la préfecture. Les plus procéduriers contesteront devant le tribunal administratif. Devant la juridiction, ils vont soulever un « défaut d’information lors de la constatation de l’infraction. »

Le juge lié par la loi. Le juge peut se douter que ces automobilistes sont de mauvaise foi. Il n’empêche. En bon magistrat, il est lié par la loi et suit les recommandations du code de la route (articles L 222-3 et R 222-3). En clair, quand l’administration vous indique que vous avez perdu vos points, elle doit le prouver. Et donc rechercher dans ses archives les preuves des envois successifs à votre domicile des différentes lettres vous indiquant un retrait.

Comme le ministère de l’Intérieur n’est pas forcément bien rangé, il ne trouve généralement pas ces preuves. Parfois, il peut justifier de l’envoi d’un courrier et du retrait de 2 ou 3 points. Mais il ne peut généralement pas justifier de la totalité des retraits ! Econome, le ministère de l’Intérieur n’utilise pas d’accusés de réception lors de ces envois. (...)

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Carlos en janvier, Henri Salvador en février... les mecs de la compagnie créole doivent pas faire les malins là...